Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DISCAZOTE
Chambre Régionale d'Agriculture de Bretagne

Numéro de dépôt :
99797866
Date de dépôt :
14/06/1999
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/06/2009

Présentation de la marque DISCAZOTE

Déposée le 14 juin 1999 par la société Chambre Régionale d'Agriculture de Bretagne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DISCAZOTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-30 du 23 juillet 1999.

Le déposant est la société Chambre Régionale d'Agriculture de Bretagne domicilié(e) 111 Bd de Lattre de Tassigny, 35042 RENNES CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 183 500 016 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Le Directeur Chambre Régionale d'Agriculture de Bretagne - France.

La marque DISCAZOTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99797866.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DISCAZOTE est expirée depuis le 14 juin 2009.

Chambre Régionale d'Agriculture de Bretagne a également déposé les autres marques suivantes : Terres et Mers de Bretagne , PROGBV , synagri , SavourezLaBretagne , Fermes Numériques , Eva'lait , Observatoire économique des I.A.A de Bretagne


Chambre Régionale d'Agriculture de Bretagne - 111 Bd de Lattre de Tassigny, 35042 RENNES CEDEX - France - SIREN 183500016


Monsieur Le Directeur Chambre Régionale d'Agriculture de Bretagne - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-48

Publication - Publication le 23 juil. 1999 au BOPI 1999-30

Outil à main entraîné manuellement destiné au calcul de la dose d'azote à apporter pour différentes cultures (maïs, blé, colza, prairie).